Étiquette : Loi sur le vapotage

Industrie

La Colombie-Britannique intente une poursuite inédite contre l’industrie du vapotage

La Colombie-Britannique lance une offensive juridique contre l’industrie du vapotage afin de récupérer les coûts de santé liés à ces produits. Le 8 octobre 2025, la Colombie-Britannique a déposé le projet de loi 24, soit la Loi sur le recouvrement de dommages-intérêts et du coût des soins de santé imputables au vapotage*. Ce projet de […]

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La loi sur le vapotage au Québec doit être révisée

On dit souvent que l’histoire se répète, et c’est exactement ce qui se produit avec l’épidémie du vapotage, comme ce fut le cas avec celle du tabagisme! La législation sur le tabac est apparue assez longtemps après l’épidémie et a laissé bien des marques dans notre société. Les industries du tabac ont pu compter sur […]

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La taxe d’accise fédérale sur les produits de vapotage est entrée en vigueur

  Vapoter coûtera désormais plus cher aux Canadiens, puisque la loi sur la taxe d’accise fédérale imposée sur les liquides de vapotage est entrée en vigueur le 1er octobre dernier. Cette taxe s’applique notamment aux liquides utilisés pour vapoter qui, depuis le 1er octobre, doivent être marqués par un timbre d’accise fédérale, indiquant que celle-ci a été […]