Étiquette : Contrebande

Industrie

Une production qui nuit à la lutte contre le tabac

La production du tabac augmente au Canada. Cette culture nuit à la lutte contre le tabagisme, notamment parce qu’elle nourrit le marché de la contrebande. Quand il est question de contrebande, on pointe toujours du doigt les cabanes de tabac autochtones. Mais celles-ci ne sont que le dernier maillon d’une longue chaîne. En amont, on […]

LoisRecherche

Les taxes: un véritable frein à la consommation de tabac

L’Organisation mondiale de la Santé l’a encore rappelé le 31 mai dernier à l’occasion de la Journée mondiale sans tabac : augmenter les taxes sur les produits du tabac contribue réellement à en diminuer la consommation. Même en prenant en compte la consommation de tabac de contrebande. Toute hausse des taxes sur les produits du tabac accroît l’emprise […]

Industrie

L’industrie du tabac se mêle de lutte contre la contrebande

Alors qu’ils ont longtemps participé à la contrebande de tabac, les cigarettiers luttent désormais… contre elle. Pour plusieurs, cela ressemble fort à des brigands qui deviennent gardiens de prison! Prenons Interpol. Cette organisation internationale de policiers dont sont membres 190 pays combat le tabac illégal avec Codentify, un programme qui vérifie en temps réel la […]

IndustrieLois

Quand l’ACDA se mêle de lutte contre le tabagisme

L’Association canadienne et québécoise des dépanneurs en alimentation (ACDA) demande aux municipalités de se prononcer en faveur d’une commission mixte sur la contrebande. L’initiative soulève bien des questions. Cet automne, l’ACDA a visité 20 villes québécoises pour inviter les maires à adopter une résolution soutenant sa campagne en faveur de la création d’une commission mixte […]

LoisRecherche

Des taxes qui sauvent des vies

Québec peut faire mieux Les taxes sur le tabac restent un outil majeur dans la lutte contre le tabagisme, au Québec comme ailleurs. Aux États-Unis, au cours des derniers 12 mois, pas moins de 13 États ont proposé de les augmenter, rapporte l’Annual Cigarette Synopsis de la banque américaine Citigroup. Selon cette dernière, les taxes […]

IndustrieLois

Lutter contre le marché noir du tabac sans baisser les taxes

Rapport de la Commission des finances publiques sur la consommation du tabac de contrebande La lutte contre la consommation de tabac de contrebande au Québec pourrait recevoir un nouveau souffle si le gouvernement donne suite aux recommandations contenues dans le rapport de la Commission des finances publiques (CFP) déposé à l’Assemblée nationale en février. « […]

LoisTabac 101

Des groupes pro-santé proposent plusieurs mesures anticontrebande

La Coalition québécoise pour le contrôle du tabac (CQCT), l’Association pour les droits des non-fumeurs et la Société canadienne du cancer ont proposé aux élus du peuple un train de mesures additionnelles contre le commerce illicite du tabac : interdire à un fabricant non licencié l’approvisionnement en matières premières, incluant les feuilles de tabac, les filtres, […]

Lois

La police et le fisc aimeraient se défaire plus vite du tabac confisqué

Le transport et l’entreposage en sûreté de la totalité des cigarettes et produits du tabac saisis lors d’une opération anticontrebande, jusqu’à l’obtention d’un jugement de tribunal sur l’accusation lancée, absorbe inutilement de précieuses ressources de la police et du fisc. Cela gêne en particulier les municipalités, lorsque ces dernières voudraient s’investir dans la répression de […]

IndustrieLois

Les grands du tabac traînent en justice 18 cigarettiers amérindiens

Les usines et boutiques établies dans des réserves devraient respecter les mêmes lois sur le tabac que les autres, fait valoir Imperial Tobacco Canada Les géants de l’industrie du tabac font de l’intimidation. C’est du moins ce que pensent les fabricants et les détaillants dans les réserves des Premières nations qui font face à une […]

Lois

Québec prépare des mesures législatives additionnelles contre le marché noir

… et récolte certains fruits de ses efforts précédents Le gouvernement du Québec aimerait disposer bientôt d’un registre des produits du tabac, financé par les fabricants, qui lui permettrait de faciliter la saisie des objets de contrebande et le travail des enquêteurs de police, et cela dans le but ultime d’accroître l’effet dissuasif de la […]